Décharge de responsabilité
Qui répond de quoi, lorsque vous publiez sur JaliStories.
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Déposer un livre sur JaliStories ne nous en transfère pas les droits. Vous nous accordez l'autorisation de le diffuser sur la plateforme et d'en présenter des extraits pour le faire connaître. Vous pouvez demander son retrait.
Ce que vous déclarez en publiant
En déposant un livre, vous déclarez :
- être l'auteur du texte, ou détenir l'autorisation écrite de celui qui l'est ;
- détenir les droits sur l'image de couverture que vous utilisez ;
- que votre texte ne reprend pas l'œuvre d'un tiers sans son accord ;
- que son contenu ne contrevient pas à la loi — notamment qu'il n'appelle pas à la haine, ne diffame personne et ne met en scène aucun mineur de façon sexuelle.
Ce dont vous répondez
Le contenu que vous publiez engage votre responsabilité, pas la nôtre. JaliStories est un hébergeur : nous mettons à votre disposition les moyens de diffuser votre travail. Si un tiers estime que votre livre porte atteinte à ses droits — plagiat, image utilisée sans autorisation, propos qu'il juge diffamatoires — la réclamation vous concerne au premier chef, et nous vous la transmettrons.
Si nous devions supporter des frais du fait d'un contenu que vous avez publié en violation de ces engagements, nous serions fondés à nous retourner vers vous.
Ce dont nous répondons
- La disponibilité de la plateforme, dans la limite de nos moyens techniques. Une interruption peut survenir ; nous ne garantissons pas un service ininterrompu.
- Le versement de votre part sur les ventes, selon les modalités des Conditions générales.
- La conservation de vos textes et des dates de dépôt. Gardez néanmoins vos propres copies : aucune sauvegarde n'est infaillible.
Ce que nous ne pouvons pas garantir
Nous ne pouvons pas empêcher techniquement qu'un lecteur autorisé recopie un texte qu'il a le droit de lire. Nous ne pouvons pas davantage garantir un volume de lectures ou de revenus.
Retrait d'un contenu
Nous pouvons retirer un livre de la plateforme s'il contrevient aux Conditions générales ou à la loi, ou si un signalement fondé nous parvient. Nous vous en informons et vous exposons le motif ; un livre retiré à tort peut être rétabli.
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